Date de mise à jour : 25/01/2022

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COMMENT PRENDRE CONTACT

Par mail : contact@paotredbriec.fr

Par le formulaire de contact

Par voie postale : Paotred Briec, Stade de Ty Eugene, 29510 BRIEC

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RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Paotred Briec

Siège social : Paotred Briec, Rue du général de Gaulle (Mairie), 29510 BRIEC

RCS de Quimper : 810 533 315

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L’HÉBERGEUR

Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE).

Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1

Numéro IDE : CHE-103.167.648
Numéro TVA : CHE-103.167.648
Numéro de téléphone : 0971030264

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SITE REALISE PAR

Micro-entreprise : THM Web

RCS de Quimper : 881 671 283

Siège social : 2 allée des chênes, 29510 BRIEC – FRANCE

Conditions Générales de Vente

Date de mise à jour : 25/01/2022

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PREAMBULE

Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles pour toute vente à distance, effectuée à partir du site de commerce électronique boutique.paotredbriec.fr entre : le “vendeur”, PAOTRED BRIEC et le client ci-après dénommé comme “acheteur”.

POATRED BRIEC au sens de l’article L.121-16 du code de la consommation.

Il est considéré que la validation de la commande inclut l’acceptation des conditions générales de vente.

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PASSAGE DE COMMANDE ET OUVERURE DE COMPTES

Pour toute commande, le client doit communiquer à PAOTRED BRIEC toutes les informations nécessaires à la bonne démarche commerciale. Pour les sociétés il s’agira également de préciser plus particulièrement sa dénomination sociale, le nom du contact, son service, les différentes coordonnées (postales, téléphoniques …).

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INFORMATIONS PRODUITS

Les produits présentés sur le site www.boutique.paotredbriec.fr correspondent à une proposition de produits vestimentaires et des accessoires relatifs au football. Les offres de ventes, constituées par la présentation des produits et des prix indiqués sont valables dans la limite des stocks disponibles. Les acheteurs sont réputés comprendre l’usage des produits.

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COMMANDES

Les commandes peuvent nous être adressées par internet ou directement au club house du club. L’acheteur se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit lors de la commande et notamment l’adresse de livraison. Les frais engagés pour la réexpédition d’une commande sont à la charge de l’acheteur.

Les commandes réglées par Carte Bancaire ou Paypal engagent la responsabilité de l’acheteur dès sa validation en cliquant sur le sur le bouton “valider”.

Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions de vente décrites ici.

PAOTRED BRIEC s’engage à informer son client en cas d’indisponibilité du produit commandé, de livraison différés ou d’écart de prix.

Nous n’appliquons pas de minimum de commande mais nos forfaits « livraison » en vigueur incluant les frais de dossier et de préparation de commande s’appliquent à chaque livraison.

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FORCE MAJEURE

Tout événement de force majeure a pour effet de suspendre par PAOTRED BRIEC l’exécution de ses obligations jusqu’à cessation dudit événement. Au sens de ces présentes Conditions Générales de Vente, la force majeure est définie comme tout événement, prévisible ou non, dont les effets n’ont pu être raisonnablement empêchés par PAOTRED BRIEC et qui par leurs natures empêche PAOTRED BRIEC d’honorer ses obligations. Les éléments suivants sont entre autres constitutifs de force majeures : incendie, inondation, arrêt ou retard de transport, défaillance du fabricant, grèves de toutes natures…

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PRIX

Les prix en vigueur sont ceux figurant sur notre site internet www.boutique.paotredbriec.fr. Les prix de nos produits sont donnés à titre indicatif, ils s’entendent unitaire (sauf cas spécifiques), et sont exprimés HT (Hors taxe) car l’association n’est pas soumise à la TVA (Non applicable
Art. 293 B du CGI). En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits. Les droits de douanes ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande.

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FRAIS DE PORT ET DELAI DE LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Toute commande enregistrée demande un délai de livraison moyen de 14 jours ouvrés sous réserve de la disponibilité du stock et en fonction du choix du transporteur. Attention une livraison par transporteur implique que vous soyez présent à l’adresse de livraison le lendemain voire le surlendemain de l’envoi. Suite à quoi nous recommandons aux particuliers de bien préciser si une livraison via La Poste est nécessaire.

Les délais de livraisons sont donnés à titre indicatifs et leur non-respect ne saurait en aucun cas donner lieu à une annulation de la vente ou au paiement de dommages et intérêts. En cas de rupture de stock, le délai pourra varier en fonction du produit.

Les frais de port indiqués sont valables pour les commandes passées sur notre site www.boutique.paotredbriec.fr. Ils incluent les frais de dossier et de préparation de commande. Ces mêmes frais de port sont gratuits pour toute commande retirée au club house du club.

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RETOURS

Toute réclamation devra nous être signalée dans un délai de 8 jours à compter de la date de réception des produits. Cependant aucun retour marchandise ne pourra être effectué sans notre accord préalable. En cas d’acceptation de notre part, le matériel devra nous être retourné dans son emballage d’origine accompagné de la facture d’achat et d’un courrier explicatif Durant la durée de la garantie, seuls les articles présentant un défaut de fabrication reconnu par nos fournisseurs seront échangés à titre gratuit.

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MODALITES DE PAIEMENT

Pour régler sa commande, l’acheteur a la possibilité d’utiliser les modes de règlement suivants : carte bancaire, paypal.

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PAIEMENTS SECURISES

Le paiement en ligne sécurisé utilise les systèmes de paiement Stripe et Paypal.

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SERVICE CLIENTELE

Si vous souhaitez des renseignements complémentaires sur l’un des produits présentés sur le site www.boutique.paotredbriec.fr, merci d’utiliser le chat ou de vous référer aux informations données sur la page contactez-nous.

Pour toutes requêtes spécifiques et par courrier, merci d’utiliser les informations suivantes :

PAOTRED BRIEC
Stade Ty Eugène
29510 BRIEC

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Informations Légales

Date de mise à jour : 25/01/2022

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COMMENT PRENDRE CONTACT

Par mail : contact@paotredbriec.fr

Par le formulaire de contact

Par voie postale : Paotred Briec, Stade de Ty Eugene, 29510 BRIEC

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RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Paotred Briec

Siège social : Paotred Briec, Rue du général de Gaulle (Mairie), 29510 BRIEC

RCS de Quimper : 810 533 315

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L’HÉBERGEUR

SAS OVH – https://www.ovh.com/

Siège social : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix

RCS de Lille Métropole : 424 761 419

Capital social : 10 174 560,00 € (2017)

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SITE REALISE PAR

Micro-entreprise : THM Web

RCS de Quimper : 881 671 283

Siège social : 2 allée des chênes, 29510 BRIEC – FRANCE

Date de mise à jour : 25/01/2022

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PRÉAMBULE

Cette politique de confidentialité a pour objectif de vous informer sur les politiques et les pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de données à caractère personnel vous concernant.

PAOTRED BRIEC est attaché au respect des règles de protection de la vie privée des prospects et des visiteurs de son site. L’ensemble des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre des services accessibles respecte la réglementation locale applicable en matière de protection des données personnelles et notamment les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD ».

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RESPONSABILITÉ POUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES

PAOTRED BRIEC est responsable du traitement de vos données collectées par les différents services proposés.

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SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES ET ENGAGEMENTS

PAOTRED BRIEC s’engage à garantir un niveau de protection élevé des données personnelles de ses clients, prospects, utilisateurs de ses sites Internet et mobile, ainsi que de toute autre personne dont elle traite les données personnelles. Des mesures techniques et organisationnelles appropriées sont mises en œuvre afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque inhérent à ses opérations de traitement, répondre aux exigences réglementaires ainsi que pour protéger les droits et les données des personnes concernées dès la conception des opérations de traitement.

PAOTRED BRIEC s’engage à respecter la règlementation applicable à l’ensemble des traitements de données personnelles qu’elle met en œuvre :

  • Vos données personnelles sont traitées de manière licite, loyale et transparente ;
  • Vos données personnelles sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes ;
  • Vos données personnelles sont conservées de manière adéquate et pertinente au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ;
  • Vos données personnelles sont exactes et tenues à jour (données inexactes effacées ou rectifiées).

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LES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES

PAOTRED BRIEC s’engage à utiliser les données collectées pour la bonne démarche commerciale (commande) ainsi que pour la bonne gestion de la relation.

Généralement, les données collectées se limitent :

  • Aux données personnelles telles que votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail, votre adresse postale, votre adresse de facturation et votre téléphone.
  • A vos historiques de navigation, telles que les pages visitées, la date de la visite, la localisation lors de la visite, ou encore l’adresse IP.

Les informations fournies dans vos emails ou de vive voix sont également collectées pour proposer un service de qualité selon vos attentes/besoins.

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FINALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES

Vos données sont principalement utilisées à des fins de réservation et d’achat (fourniture de prestations ou de services spécifiques), prospection, fidélisation, information commerciale, enquêtes de satisfaction, nouveaux services destinés à améliorer votre expérience client avec PAOTRED BRIEC, études statistiques, recrutement, service après-vente, traitement de vos demandes et/ou réclamations.

Outre les cas où votre consentement a été recueilli (notamment pour vous communiquer des offres personnalisées), le traitement de vos données pour les différentes finalités susvisées est notamment nécessaire :

  • Pour assurer l’exécution du contrat de prestations ; 
  • Pour respecter une obligation légale ; 
  • Aux fins des intérêts légitimes poursuivis par PAOTRED BRIEC comme le développement de nouveaux services/offres, l’amélioration du service client etc.

Plus particulièrement, vos données sont utilisées :

  • Pour vous permettre de bénéficier de l’ensemble des services ou prestations disponibles sur le site internet de PAOTRED BRIEC ;
  • Pour vous permettre de naviguer sur le site internet ; 
  • Pour faciliter l’accomplissement des formalités administratives relatives à la réservation et à l’achat.

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MOYENS DE COLLECTE DE VOS DONNÉES

Dans le cadre de vos relations avec PAOTRED BRIEC, vous êtes susceptibles de communiquer vos données personnelles par différents moyens et notamment sur le site, en remplissant les divers formulaires de collecte, lors d’une souscription à la e-newsletter, lorsque vous déposez une candidature, lorsque vous publiez des commentaires sur les pages de réseaux sociaux, lorsque vous établissez tout contact avec l’entreprise ou lorsque vous transmettez de toute autre manière vos données personnelles.

L’adresse IP est une série de chiffres qui est assignée automatiquement à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès internet à chaque connexion. A chacune de vos requêtes sur le site, les serveurs enregistrent la trace de votre passage. PAOTRED BRIEC collecte les adresses IP dans le but d’analyser les tendances sur le site mais ne transmet aucune information qui permette de vous identifier.

Afin d’améliorer constamment la qualité des services proposés sur le site, et leur adéquation avec vos attentes, PAOTRED BRIEC est susceptible d’utiliser des « cookies », fichiers texte servant à identifier votre terminal lorsque vous vous connectez à l’un des services. Le dépôt de cookie ou traceur dans votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) permet à PAOTRED BRIEC de collecter des informations selon votre choix de paramétrage de votre terminal.

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DURÉE DE CONSERVATION ET DIVULGATION DE VOS DONNÉES

PAOTRED BRIEC conserve vos informations aussi longtemps que nécessaire pour fournir les services que vous avez demandé ou pour d’autres raisons essentielles telles que le respect des obligations légales, la résolution des litiges et l’application des politiques.

PAOTRED BRIEC ne vend pas, ne loue pas et ne partage pas vos informations avec des tiers. Aucune information que vous transmettez ne sera divulguée.

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DROIT D’ACCÈS ET RÉCLAMATION

En tant que détenteur des données, vous avez le droit d’accéder, de mettre à jour, de corriger des données inexactes ou de demander la suppression des données. Vous avez aussi le droit de faire une réclamation concernant toute question relative au traitement de ces données.

Pour exercer ces droits, merci d’utiliser le formulaire de contact.

Conformément au décret n°2007-451 du 25 mars 2007 pris pour l’application de la loi «Informatique & Libertés», vos demandes devront être présentées par écrit et devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. PAOTRED BRIEC disposera d’un délai de 1 (un) mois pour répondre suivant la réception de votre demande.

Pour votre parfaite information, vous disposez de la faculté de saisir la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) dans l’hypothèse où PAOTRED BRIEC n’aurait pas fait suite à votre demande dans le délai imparti suivant votre demande.

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STATISTIQUES ET MESURES D’AUDIENCE

Des cookies enregistrent votre navigation à des fins statistiques. Ils me permettent par exemple de mesurer la fréquentation de mon site et d’analyser votre parcours sur celui-ci avant de vous offrir une meilleure expérience.

Pour plus d’informations concernant les cookies et l’usage, veuillez vous référer à la notice d’utilisation des cookies.

Date de mise à jour : 25/01/2022

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Préambule

PAOTRED BRIEC n’utilise pas les cookies à d’autres fins que celles listées dans cette politique. En utilisant le site web, vous acceptez que des cookies puissent être déposés sur votre ordinateur ou sur votre appareil offrant un accès à internet.

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Qu’est-ce qu’un cookie et à quoi sert-il ? 

Un cookie est une petite quantité d’informations qui est téléchargée sur votre ordinateur ou votre appareil lorsque vous visitez certains sites web. Un certain nombre de cookies différents sont utilisés sur le site web PAOTRED BRIEC, y compris des cookies nécessaires, fonctionnels, d’analyse et de performance. 

Les cookies améliorent votre expérience de navigation en permettant au site web de se souvenir de vos actions et de vos préférences (telles que le nom d’utilisateur et la sélection de la région). Cela signifie que vous n’avez pas besoin d’entrer de nouveau ces informations à chaque fois que vous revenez sur le site ou que vous naviguez d’une page vers une autre. Les cookies fournissent aussi des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent le site web (première visite ou visiteurs fréquents par exemple).

Ainsi, toutes ces informations sont utilisées pour améliorer l’expérience de navigation de l’ensemble des utilisateurs du site.

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Quels cookies sont utilisés et pourquoi ?

PAOTRED BRIEC a recours à des cookies nécessaires pour vous permettre de naviguer sur le site web, pour utiliser ses fonctionnalités et pour accéder à certaines parties sécurisées. L’utilisation de ces cookies est essentielle au fonctionnement du site web, et ces cookies ne servent en aucun cas à collecter des informations personnelles vous concernant. Par exemple, des cookies de saisie utilisateur sont utilisés lors d’une visite pour suivre la saisie de ce dernier lorsqu’il complète des formulaires sur plusieurs pages.

PAOTRED BRIEC utilise aussi des cookies fonctionnels pour mémoriser les choix que vous avez faits ou les informations que vous avez fournies, telles que votre langue, ou la région où vous vous trouvez. Cela permet de personnaliser votre expérience sur le site web spécifiquement en fonction de vos préférences. Par exemple, les cookies d’authentification sont des cookies fonctionnels qui sont utilisés pour la durée d’une session afin de permettre aux utilisateurs de s’identifier lors de leurs visites ultérieures ou d’accéder au contenu autorisé sur plusieurs pages. 

PAOTRED BRIEC utilise aussi des cookies d’analyse et de performance pour améliorer constamment l’expérience de l’utilisateur. Ainsi, de nombreux outils sont utilisés pour aider à améliorer le site web et cet aspect important qu’est l’expérience utilisateur. Ces cookies ne rassemblent des informations qu’à des fins statistiques et ne rassemblent aucune information pouvant vous identifier personnellement. Cependant, parce que ces cookies ne sont pas strictement nécessaires à l’utilisation du site web, un accord est nécessaire pour les utiliser. Les cookies de performance incluent :

  • Les cookies d’analyse propriétaires : ces cookies sont utilisés pour estimer le nombre de visiteurs uniques, pour améliorer le site web et pour détecter les mots les plus recherchés dans les moteurs de recherche menant vers une page web. Ces cookies ne sont pas utilisés pour vous cibler avec du marketing en ligne mais bien pour apprendre comment le site web fonctionne afin d’apporter des améliorations pertinentes pour une expérience de navigation optimale.
  • Google Analytics et d’autres fournisseurs analytiques tiers pour aider à mesurer comment les utilisateurs interagissent avec le contenu du site web. Ces cookies « mémorisent » les actions des utilisateurs sur les pages précédentes et leur façon d’interagir avec le site web. Pour obtenir plus d’informations et pour obtenir des instructions sur la façon de se retirer de Google Analytics, consultez la section “Comment contrôler les cookies”.

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Combien de temps les cookies resteront-ils sur mon ordinateur ou mon appareil mobile ?

La durée pendant laquelle un cookie reste sur votre ordinateur ou votre appareil mobile varie selon qu’il s’agit d’un cookie « persistant » ou de « session ». Les cookies de session durent jusqu’à ce que vous arrêtiez la navigation et les cookies persistants durent jusqu’à leur expiration ou leur suppression. 

A noter que la plupart des cookies utilisés sont persistants et expirent entre 90 jours et deux ans à compter de leur date de téléchargement sur votre appareil. 

Pour obtenir plus d’informations sur leur retrait avant leur expiration, consultez la section “Comment contrôler les cookies”.

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Comment contrôler les cookies ?

Vous pouvez contrôler et gérer les cookies de plusieurs façons. Néanmoins, le retrait ou le blocage des cookies peut affecter négativement votre expérience d’utilisateur et des parties du site web pourraient ne plus être accessibles dans leur intégralité.

La plupart des navigateurs acceptent les cookies automatiquement, mais vous pouvez choisir d’accepter ou non les cookies depuis les paramètres de votre navigateur (souvent situés dans le menu des « Outils » ou des « Préférences » de votre navigateur). Retrouvez plus d’informations sur la façon de modifier les paramètres de votre navigateur, de bloquer, de gérer ou de filtrer les cookies dans le fichier d’aide de votre navigateur.

Vous pouvez vous retirer des publicités personnalisées en visitant le gestionnaire des préférences de publicité.

Vous pouvez vous retirer de Google Analytics en visitant le module pour navigateur de retrait de Google Analytics.

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Des questions concernant l’utilisation des cookies par PAOTRED BRIEC ?

Si vous avez des questions concernant l’utilisation des cookies par PAOTRED BRIEC, n’hésitez pas à me contacter en utilisant le formulaire en ligne.

FANION PAOTRED BRIEC - Noir - Petit